Responsabilité civile aux US : structuration et gestion des risques

Simmons & Simmons et WTW vous invitent à un événement sur la RC des entreprises françaises aux États-Unis, le 2 juillet 2026 à 17h00, Paris 8ᵉ.

02 July 2026

Event

Dans un contexte marqué par la spécificité du risque juridique et assurantiel aux États‑Unis (procédures coûteuses, dommages punitifs, étendue de la discovery, mise en œuvre des programmes internationaux d'assurance ...), cette rencontre sera l'occasion d'examiner les défis auxquels les entreprises françaises font face en matière de Responsabilité Civile, ainsi que les solutions pouvant être envisagées.

Les échanges s'articuleront notamment autour des thèmes suivants :

  • Structuration des programmes d'assurance : articulation entre polices locales et internationales, clauses DIC/DIL et FINC, limites et points de vigilance ;
  • Gestion des sinistres et stratégies de défense : organisation du reporting, enjeux de la discovery, coordination internationale entre assureurs, assurés et conseils ;
  • Résolution des litiges et indemnisation : mécanismes à l'œuvre, arbitrages et enseignements pratiques.

À travers une approche chronologique, depuis la mise en place des couvertures jusqu'au dénouement des éventuels contentieux, nous partagerons retours d'expérience, bonnes pratiques et points de vigilance concrets.

Détails de l’événement

Date : 2 juillet 2026
Heure : 5 - 9pm CEST
Lieu : Simmons & Simmons Paris